Mentions légales de Nuage1
Dernière mise à jour : 01/05/2025 | Version 1.0
1. Éditeur du site
Raison sociale : OSCSS-SHOP
Forme juridique : SARL au capital de 7500€
RCS : Chartres B 81042133900013
Siège social : 5 IMPASSE DE LA CERISAIE, 28240 LA LOUPE
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60810421339
2. Directeur de la publication
Nom : Imhof A.
En qualité de Directeur de la Publication du site nuage1.ovh.
3. Hébergement
Hébergeur : OVHcloud
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
4. Accès au service
Le service Nuage1 est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure ou maintenance programmée. Nous nous efforçons de garantir une disponibilité maximale, sans être tenus à une obligation de résultat.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, logos, marques, icônes, visuels, code source, etc.) du site et du service Nuage1 sont la propriété exclusive de OSCSS-SHOP ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du service Nuage1 sont soumis aux Conditions Générales d’Utilisation (CGU) qui régissent notamment :
- L’ouverture et la gestion de comptes utilisateurs
- Les droits et obligations de l’éditeur et de l’utilisateur
- Les règles de sécurité et de confidentialité
- La résolution des litiges
7. Responsabilité
Nous déployons tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité et la continuité du service. Toutefois, OSCSS-SHOP ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés par :
- Un mauvais usage ou une utilisation non conforme du service
- Les interruptions ou difficultés d’accès
- Les intrusions et cyberattaques
- Les cas de force majeure
8. Protection des données personnelles
Pour tout renseignement sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
9. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires au fonctionnement du service et à l’optimisation de l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur.
10. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou du service Nuage1 sera de la compétence exclusive des tribunaux de LA LOUPE.
11. Contact
Pour toute question ou demande, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@votresociete.fr
Téléphone : 06 33 32 32 34
